Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.lesderives.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire
La SAS LE BRASECUE
1732 Route de Lapenche 82270 MONTALZAT
Immatriculée au RCS de MONTAUBAN
sous le n° 823979380
Président : Cedric SIMON 06 16 12 34 88
Responsable de publication
M Cedric SIMON
contact : contact@lesderives.fr
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Intégration site et webdesign
SARL Kubbigo
contact@kubbigo.com
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Hébergeur
Team Ever
SIREN 824 303 374
SIRET (siège) 82430337400014
Téléphone : 09 83 33 15 20
Email : contact@team-ever.com
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposes
L’utilisation du site www.lesderives.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après… Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.brasecue.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le propriétaire, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.lesderives.fr est mis à jour régulièrement.
Description des services fournis
Le site www.lesderives.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Le propriétaire s’efforce de fournir sur le site www.lesderives.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site www.lesderives.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.lesderives.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportés depuis leur mise en ligne.
Limitations contractuelles sur les données techniques
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Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.lesderives.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Montauban.
Les principales lois concernées
Loi n°78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.